Mentions légales

1. PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : EARALLY SAOUD – Entrepreneur Individuel (EI)

Nom commercial (si applicable) : LE COMPTOIR AUSTRAL

Siège social : 22 lotissement les citronnelles

Immatriculation : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Saint-Denis au numéro suivant 49279753500035 

 

2. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous contacter :

Téléphone : 0692820894

E-mail : contact@lecomptoiraustral.re 

3. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication : EARALLY Saoud

 

4. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH Cloud

Adresse de l’hébergeur :  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, logos, photos, pdf,simulateur de projet) est la propriété exclusive de EARALLY Saoud, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation expresse.

 L’ensemble des éléments composant le simulateur de conception de cuisines proposé sur le présent site, incluant notamment mais sans limitation :

  • l’architecture fonctionnelle du simulateur,

  • le parcours utilisateur,

  • les interfaces,

  • l’expérience utilisateur (UX/UI),

  • les éléments graphiques,

  • les visuels,

  • les animations,

  • les configurateurs,

  • les systèmes de personnalisation,

  • les bases de données,

  • les textes,

  • les développements informatiques,

  • les scripts,

  • les algorithmes,

  • le code source et le code objet,

  • ainsi que toute fonctionnalité associée,

sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de EARALLY Saoud, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, imitation, adaptation, extraction, représentation, diffusion, exploitation, commercialisation ou réutilisation, totale ou partielle, du simulateur ou de l’un quelconque de ses composants, sous quelque forme que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de EARALLY Saoud, est strictement interdite.

Sont notamment interdits :

  • la reproduction du fonctionnement général du simulateur,

  • la reprise de l’ergonomie ou de l’organisation des fonctionnalités,

  • la copie de l’expérience utilisateur,

  • la reproduction des mécanismes de configuration proposés,

  • toute tentative de duplication ou de développement d’un outil substantiellement similaire à partir des éléments accessibles sur le site.

EARALLY Saoud se réserve le droit d’engager toute poursuite judiciaire nécessaire en cas d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, de concurrence déloyale, de parasitisme économique ou de copie illicite.